TC Brest

Département(s) de publication : 29
Annonce No 18-61632
I. II. VI. VII.
RECTIFICATIF

Section I : Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
Brest métropole, Division de la Commande Publique - 24 rue Coat ar Gueven - CS 73826, 29238, Brest Cedex 2, F, Téléphone : (+33) 2 98 33 54 11, Courriel : marches@brest-metropole.fr , Fax : (+33) 2 98 33 54 15, Code NUTS : FRH02
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.brest.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches.megalisbretagne.fr


Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Etudes de faisabilité et Assistance Technique à la Maîtrise d'Ouvrage pour la conception et la réalisation d'ascenseurs urbains sur le port de commerce de Brest
Numéro de référence : Brest-M-2018-0020
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 71300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, tel que réglementé par l'article 78 du décret n o 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, relatif à des prestations d'études de faisabilité et d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage dans le pilotage de la conception et de la réalisation d'ascenseurs urbains sur le territoire de Brest métropole. Accord-cadre passé dans les conditions détaillées à l'article 2 du Règlement de Consultation. Il est conclu sans montant minimum ni maximum. La valeur estimée indiquée dans le présent avis s'entend comme la valeur totale maximale pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.


Section VI : Renseignements complémentaires

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
3 mai 2018
VI.6) RÉFÉRENCE DE L'AVIS ORIGINAL
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 066-147217 du 05/04/2018

Section VII : Modifications

VII.1) Informations à rectifier ou à
ajouter
VII.1.1) Motif de la modification
Modification des informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur
VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original
Numéro de section : IV.2.2)
Endroit où se trouve le texte à rectifier : Section IV: Procédure - Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Au lieu de
Date : 14 mai 2018 Heure locale : 12:00
Lire
Date : 22 mai 2018 Heure locale : 12:00
VII.2)

Rectificatif
Avis d'information complémentaire ou avis rectificatif
Services
(Supplément au Journal officiel de l'Union européenne, 2018/S 032-070748)
Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
I.1) Nom et adresses
Brest Métropole
24 rue de Coat-Ar-Guéven, CS 73826
Brest Cedex 02
29238
France
Téléphone: +33 298335411
Courriel: marches@brest-metropole.fr
Fax: +33 298335415
Code NUTS: FRH02
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.brest.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.megalisbretagne.org
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Délégation du service public global de mobilité durable de Brest métropole
Numéro de référence: Brest-M-2018-0004
II.1.2) Code CPV principal
60000000
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte:
La procédure est passée conformément aux dispositions de l'ordonnance 2016-65 du 29.1.2016 et du décret 2016-86 du 1.2.2016 relatifs aux concessions, ainsi que des articles L 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales.
Le contrat à venir est prévu pour une durée de 8 ans et demie du 1.7.2019 au 31.12.2027. Il aura pour objet l'exploitation du service public global de mobilité durable de Brest métropole qui comprend des services de transport collectif routier urbains et périurbains, une ligne de tramway, un téléphérique urbain, des services spécifiques (desserte de la base navale, de l'aéroport, services de marché) du service de transport à l'attention des PMR, des services scolaires, des services de TAD et tous services de mobilité complémentaires concourant à la fourniture d'un service global de mobilité durable.
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
16/03/2018
VI.6) Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 032-070748
Section VII: Modifications
VII.1) Informations à rectifier ou à
ajouter
VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Endroit où se trouve le texte à rectifier: Date limite de remise des candidatures ou de réception des offres
Au lieu de:
15.5.2018 (12:00)
Lire:

5.10.2018 (12:00)
Numéro de section: VI.3)
Endroit où se trouve le texte à rectifier: Informations complémentaires
Au lieu de:
Une visite obligatoire du réseau sera organisée le 12.3.2018.
Lire:

Sauf pour les candidats ayant déjà effectué la visite au mois mars, une visite obligatoire aura lieu le 28.5.2018 (8:30).
VII.2)

Département(s) de publication : 29
Annonce No 18-57686
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX
Directive 2014/25/UE
Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
Brest métropole, Division de la Commande Publique - 24 rue Coat ar Gueven - CS 73826, 29238, Brest Cedex 2, F, Téléphone : (+33) 2 98 33 54 11, Courriel : marches@brest-metropole.fr, Fax : (+33) 2 98 33 54 15, Code NUTS : FRH02
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.brest.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.megalisbretagne.org


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.megalisbretagne.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :

le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.megalisbretagne.org/?pa ... ronyme=a1e
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Etude de développement et d'optimisation du réseau de transport avec études de faisabilité pour la réalisation d'un axe fort de TCSP à l'échelle de la métropole de Brest connectée au Pays Horizon 2025
Numéro de référence : Brest-M-2018-0014
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 71300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, tel que réglementé par l'article 78 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Accord-cadre passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles 26 et 66 à 68 du décret no2016-360. Il est conclu sans montant minimum ni maximum. La valeur estimée indiquée dans le présent avis s'entend comme la valeur estimative maximale pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 250 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations :
Etude de développement et d'optimisation du réseau de transport avec études de faisabilité pour la réalisation d'un axe fort de Transport en Site Propre à l'échelle de la métropole de Brest connectée au Pays Horizon 2025.Les marchés subséquents seront conclus au fur et à mesure de la survenance des besoins. Il est envisagé que le premier marché subséquent porte sur les prestations 1 à 5 définies au CCTP.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction ui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction tacite possible par période de 12 mois. Le nombre maximal de reconduction est de deux.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER
II.2.14) Informations complémentaires :
II.3) DATE PRÉVUE POUR LE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE PASSATION :
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions : - Le formulaire MPS ou bien, si le candidat n'utilise pas le dispositif MPS, l'imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 (interdictions de soumissionner) ;- La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.4) Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.1.6) Cautionnement et garanties exigés :
Dans le cadre de la conclusion des marchés subséquents, une avance pourra être accordée au titulaire dans les conditions définies dans le CCAP. Si le montant du marché subséquent est supérieur à 200 000 euros (H.T.), le versement de l'avance sera conditionné par la constitution d'une garantie à première demande par le titulaire.
III.1.7) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

Financement conformément aux règles de la comptabilité publique. Mode de règlement retenu : virement avec paiement à 30 jours francs. Les prix des marchés subséquents pourront être révisables.
III.1. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI