par yannick » 19 Avr 2006 11:30
Salut,
Merci Leolelionceau, ton message m'a donné l'envie d'aller jeter un coup d'oeil aux documents "Transport" mis en ligne sur le site de la B.M.O.
J'ai été voir les délibérations C 2003-12-175 du 19/12/2003 (relative à la nouvelle convention de service public) et C 2003-12-173 (relative au rachat anticipé de conventions de crédit-bail).
J'y ai appris des choses très intéressantes.
Par exemple, de 1991 à 2003, la collectivité était liée à Bibus par une convention prevoyant que Bibus achèterait les véhicules et les mettrait à la disposition du réseau. Ces achats étaient fait sous forme de crédit-bail. En d'autres termes, la filiale de Kéolis payait à un organisme financier une mensualité pour chaque bus utilisé.
En 2003, la collectivité a décidé de reprendre la maîtrise du financement des futurs véhicules et de payer les derniers loyers dûs par Bibus à l'organisme financier pour ce qui concerne les bus non encore totalement payés.